Le format de conservation numérique ou papier est déterminé par l’unité. Les documents à valeur patrimoniale peuvent être déposés dans la voûte documentaire numérique (accessible sur demande) ou être acheminés dans des boîtes à la DAGI.

Veuillez noter que les documents qui requièrent une signature à des fins légales ou réglementaires doivent être archivés en format papier, à moins qu’ils ne soient signés avec une signature numérique dûment approuvée par le secrétaire général de l’UdeM. Pour les procès-verbaux numériques officiels non signés, une procédure particulière s'applique.