07000 - Comités et autres organismes (UdeM)
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs de l'UdeM: grands corps universitaires (conseil de l'UdeM, assemblée universitaire, commission des études, etc.) et organismes qui en dépendent, conseils de facultés, assemblées de départements, groupes de travail et autres.
- Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.
- Renvoi(s)
- 06600-Relations externes: pour les comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs d’organismes externes
Règles de gestion
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Missions
Gestion
07100 - Direction de l'Université
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs de la direction de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07100-A0002 Conseil de l’Université). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
07200 - Facultés
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des facultés de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07200-E0001 Conseil de la Faculté de l’aménagement). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
07300 - Départements, écoles, instituts
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des départements, écoles et instituts de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07300-E0005 Assemblée du Département d’anthropologie). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
07400 - Unités de recherche
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des unités de recherche de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07400-E0083 Conseil de direction du Centre de recherche en droit public). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
07500 - Unités de services
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des unités de services de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07500-D0004 Comité de régie de la Direction des bibliothèques). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
07600 - Autres
Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs ne pouvant être classés dans les séries 07100-Direction de l'Université, 07200-Facultés, 07300-Départements, écoles, instituts, 07400-Unités de recherche et 07500-Unités de services. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques.
- Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07600-D0167 Comité des secrétaires de faculté) ou classement par nom de l’organisme (ex.: 07600 Réunion des doyens). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.