Documents relatifs à l’organisation des activités d’accueil et d’intégration des étudiants de l’UdeM: activités préalables à l'accueil, activités liées à la rentrée au début de l'année académique, rencontres individuelles des étudiants, rencontres de groupes (par programme, faculté, cycle d'études) et autres.

• Contenu: comptes rendus de rencontre, plans de travail, calendriers, horaires, affiches, correspondance, listes d'étudiants, demandes de réservation de local, bilans, rapports, statistiques et autres.

Documents relatifs à l'organisation et au suivi des activités et services d'aide et de soutien à l'apprentissage offerts aux étudiants de l'UdeM : rencontres et ateliers d'information relatifs à l'étude efficace, la gestion du temps, la prise de notes, la rédaction de travaux, la préparation d'exposés oraux, la gestion du stress et autres.

• Contenu: programmes, offres de service, horaires, formulaires de réservation de locaux, documents relatifs aux ateliers offerts (documentation, liste d'inscription, etc.), rapports, statistiques et autres.

Documents relatifs aux services d’aide financière offerts aux étudiants de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à l’établissement et à l’administration générale des services d’aide financière offerts aux étudiants de l’UdeM.

• Contenu: programme d'aide financière, rapport, statistiques, documents relatifs à la diffusion de l'information générale sur les prêts, bourses et prix (correspondance, documentation, statistiques), listes d'organismes subventionnaires, listes de candidatures, de boursiers, de bourses refusées, documents exposant les mesures d'appui dans la démarche des étudiants pour l'obtention de soutien financier nécessaire à la poursuite des études, des conseils pour la planification budgétaire et autres.

Documents relatifs à la gestion des programmes de prêts, bourses et prix accordés par l’UdeM.

• Contenu: documents relatifs à la gestion des candidatures, fonctionnement du comité de sélection, liste et portraits des boursiers et récipiendaires, statistiques, correspondance, contrats de dépannage financier, politiques d’avances de crédit, d’aide financière aux études doctorales, rapports, statistiques et autres.

Documents relatifs à la gestion des programmes de prêts, bourses et prix accordés par différents organismes externes (organismes gouvernementaux, organismes privés, entreprises, fondations et autres).

• Contenu: listes de distribution, prêts et bourses non distribués, publicité, listes de demandes de bourses, avis d’acceptation, correspondance portant sur la transmission des chèques, listes de boursiers, listes de candidatures refusées, statistiques et autres.

Dossier regroupant des informations sur les étudiants qui formulent des demandes d’aide financière (prêts, bourses et prix) auprès de l’UdeM ou d’organismes externes (organismes gouvernementaux, organismes privés, entreprises, fondations et autres).

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, état de sa situation financière, sociale et familiale, dossier scolaire, lettres de recommandation, rapports des examinateurs, nature et conditions de l’aide apportée, modalités de remboursement, quittance et autres.

Documents relatifs à l’administration des programmes d’assurances collectives pour les étudiants (assurance médicale, dentaire, accident et autres).

• Contenu: contrats et avenants, liste des assurés, renouvellement, facturation de primes, réclamations, correspondance et autres.

Documents relatifs à la gestion des services d'aide à la recherche d'emploi offerts aux étudiants et diplômés de l'UdeM : journées de consultation pour la vérification du curriculum vitae, conseils pour la préparation d'une entrevue de sélection, consultation des banques d'emplois disponibles, activités de recrutement d'entreprises, kiosques, conférences, rencontres d'information sur le placement, banque de curriculum vitae et autres.

• Contenu: rapports d'activités, statistiques, correspondance, modèles de curriculum vitae, banque de curriculum vitae, formulaires d'entrevue, dépliants, affiches, documents relatifs aux activités de recrutement, de foires d'emplois ou de services de groupes et autres.

Documents relatifs aux services offerts aux étudiants en situation de handicap de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la mise en place et à l’évolution des activités et services d’intégration des étudiants en situation de handicap: accessibilité des locaux, services d’interprétariat en langage des signes québécois (LSQ) et service d’interprétation orale (oraliste), organisation des ressources humaines (interprète, preneur de notes, accompagnateur) et matérielles (fauteuil roulant, adaptation des locaux, du mobilier, des laboratoires, des appareils d’aide: imprimante en braille, numériseur, télévisionneuse et autres), traduction de documents en braille, grossissement de caractères de documents (plans de cours, examens), interventions auprès des professeurs et autres.

• Contenu: formulaires de réservation ou de demande de service, correspondance, rapports, statistiques, spécimens de documents adaptés, horaire, liste de spécialistes, inventaire du matériel et autres.

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les étudiants en situation de handicap de l’UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, correspondance, conditions particulières, formulaires et pièces exigés par les programmes d'aide, détails sur les services requis et autres.

Documents relatifs aux programmes d’échanges d’étudiants et aux services offerts par l’UdeM aux étudiants internationaux.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à l’établissement, à l’organisation et au suivi des programmes d’échanges d’étudiants et des services offerts par l’UdeM aux étudiants internationaux.

• Contenu: protocoles d’entente et documentation sur les programmes d’échanges (objectifs et fonctionnement, liste des institutions participantes, noms et coordonnées des responsables), liste d’étudiants participant aux programmes d’échanges, contrôle des modalités de participation (inscription, aide, assurance, dépannage) et autres.
• Renvoi(s)
• U12-Contrats et ententes: pour les protocoles, contrats et ententes

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les étudiants et stagiaires inscrits aux programmes d’échanges.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, copie du dossier académique, correspondance (ambassades, organismes subventionnaires et autres), demandes d’aide financière ponctuelle (dépannage), état des avances de crédit, assurances, rapport de séjour d’études et autres.
• Remarque:
• tout document nécessaire à l’identification et au suivi académique de l’étudiant (documents relatifs à la validation de l’identité du candidat, documents relatifs à un programme d’échanges à l’étranger [demande de participation, demande de modification de contrat d'études, demande de désistement]) doit être remis au Bureau du registraire par dépôt dans le Centre étudiant, en vertu de la règle 02700 – Dossier individuel – étudiant.

 

Documents relatifs à l'organisation d'activités favorisant la participation et la socialisation des étudiants de l'UdeM : activités d'échanges entre les étudiants d'un même programme d'études, activités d'accueil organisées par les étudiants au début de chaque année académique, activités récréatives, création et consolidation d'un réseau de contacts avec le milieu professionnel, soirées-rencontres, midis-causeries, journées conférences, compétitions interuniversitaires (de nature académique, scientifique, artistique, sportive et autres), bulletins et journaux étudiants, politique de reconnaissance de la participation étudiante (déclaration, rapport-synthèse, attribution de crédits de participation) et autres.

• Contenu: liste des étudiants, documents d'organisation d'activités (conférence, causerie, retrouvailles, etc.), rapports, bulletins, journaux, publicité, correspondance et autres.
• Remarque(s)
  • Les documents d'une association d'étudiants sont considérés comme des documents privés qui doivent demeurer sous sa responsabilité et ne sont pas couverts par les présentes règles de gestion. S'il y a lieu, ces documents sont conservés dans les fonds d'archives privées des associations les ayant produits.

Documents relatifs aux associations, organisations et regroupements étudiants de l’UdeM.

• Contenu: demande de reconnaissance ou d’accréditation, charte, composition des exécutifs, listes des membres, structure (liens avec des organisations similaires dans d’autres établissements universitaires) et autres.

Documents relatifs à la gestion des services sportifs offerts aux étudiants et à la communauté environnante de l'UdeM : promotion, recrutement et inscription des membres, planification et organisation des activités sportives (activités libres ou dirigées, ligues sportives, programmes d'entraînement), exploitation (réservation, utilisation) des installations (gymnases, salles d'entraînement, piscines, plateaux sportifs, base de plein-air, terrains extérieurs et autres), de la gestion financière, du matériel et de l'équipement sportif (réservation et prêt).

• Contenu: documents définissant le mandat et le fonctionnement de l'offre de service, liste des membres, horaire, tableaux de suivi des inscriptions et des réservations, documents relatifs à l'exploitation des installations, documents financiers, documents promotionnels, dossiers de gestion des équipements et du matériel, rapports, bilans, statistiques, correspondance et autres.
  
  
• Classer par activités sportives.
• Renvoi(s)
• 05320-Dossiers individuels (services sportifs): pour les dossiers individuels
• 10110-Dossier de gestion (immeubles et terrains): pour l’inventaire des installations sportives

 

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des services sportifs offerts par l’UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, formulaires d’inscription, reçus de frais d’inscription, fiche d’évaluation de la condition physique, fiche de suivi d’entraînement, programme d’entraînement personnalisé et autres.

Documents relatifs à l’organisation et au développement du programme des sports d’excellence: recrutement, entraînement, compétitions, promotion, commandites et autres.

• Contenu: programme de recrutement, horaire, publicité, documents relatifs au démarchage auprès des commanditaires, rapports, bilans, statistiques, correspondance et autres.

Documents relatifs aux activités sociales et culturelles offertes à la communauté universitaire (activités de diffusion, éducatives et sociales, activités de groupes artistiques, culturels, scientifiques et autres), incluant les activités sociales des membres du personnel (fêtes, club social, chorale et autres).

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.
• Renvoi(s)
• 05810-Services aux diplômés: pour les services offerts aux diplômés de l’UdeM
• 05820-Services aux retraités: pour les services offerts aux retraités de l’UdeM

 

Documents relatifs à la gestion des activités sociales et culturelles offertes à la communauté universitaire (activités de diffusion, éducatives et sociales, activités de groupes artistiques, culturels, scientifiques et autres), incluant les activités sociales regroupant les membres du personnel (fêtes, club social, chorale, Belles Soirées et Matinées et autres).

• Contenu: listes d'inscription des usagers, programmes, documents de promotions, documents de planification et d'organisation des activités sociales et culturelles, rapports, bilans, statistiques, correspondance et autres.
• Renvoi(s)
• 05412-Dossiers individuels: pour les dossiers individuels des participants
• 12500-Cérémonies officielles et événements spéciaux: pour les cérémonies officielles et les événements spéciaux de l'UdeM

 

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les participants aux activités sociales et culturelles offertes par l'UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur le participant, formulaires d’inscription, reçus de frais d’inscription et autres.
• Renvoi(s)
• 05411-Dossier de gestion: pour les dossiers de gestion des activités sociales et culturelles

 

Documents relatifs à l’organisation des activités de formation, de recherche et de consultation offertes à la communauté environnante de l’UdeM.

• Contenu: correspondance, protocoles, contrats, ententes, programmes d’activités, publicité et marketing des activités, rapports et autres.
• Renvoi(s)
• U12-Contrats et ententes: pour les protocoles, contrats et ententes

Documents relatifs aux activités de bienfaisance impliquant l’UdeM et l’ensemble des membres de la communauté universitaire: collectes de fonds pour des oeuvres de charité, collectes de sang, souscriptions ou collectes (argent, vêtements et autres) pour les étudiants et les familles démunis (ex.: paniers de Noël) et autres.

• Contenu: programme d'activité, documents relatifs à l'organisation des activités, rapports, statistiques, correspondance et autres.

Documents relatifs à la préparation, à l’organisation et à la présentation des expositions physiques ou virtuelles réalisées ou reçues par l’UdeM ou ses unités.

• Contenu: liste des oeuvres, texte didactique, correspondance, affiches, plans d'aménagement, reproductions des pièces exposées, contrats d'assurance, catalogues d'expositions, communiqués de presse, cartons d'invitation, textes d'allocutions, rapports, statistiques et autres.
• Renvoi(s)
• U12-Contrats et ententes: pour les protocoles, contrats et ententes
• 11260-Diffusion et exploitation: pour les ressources documentaires (bibliothèques)
• 11350-Diffusion et exploitation: pour les ressources muséologiques
• 11460-Diffusion et exploitation: pour les fonds d’archives historiques

Documents relatifs aux mécanismes d’application et de respect des règlements et politiques académiques, disciplinaires ou administratifs concernant les droits des membres de la communauté universitaire.

• Contenu: charte, politiques, bilans, rapports, statistiques et autres documents relatifs aux modalités de règlement des plaintes, aux mécanismes de recours, aux interventions de l'ombudsman (protecteur universitaire).

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les membres de la communauté universitaire ayant formulé une plainte.

• Contenu: correspondance, documents relatifs à la plainte formulée ainsi qu’à la décision rendue et autres.

Documents relatifs aux services d’hébergement offerts par l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la gestion des services d’hébergement offerts aux étudiants et autres clientèles de l’UdeM.

• Contenu: politiques et règlements, banque de références sur les logements et chambres à louer, sous-louer ou à partager par les étudiants, inventaires des résidences universitaires, rapports, statistiques et autres.

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des services d’hébergement de l’UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, demande de location, formulaire de réservation, contrat de location ou renouvellement, contrat de service Internet, documents relatifs à la facturation et au paiement de la location et des services, demande de réparations diverses, correspondance échangée avec le locateur, avis de départ et autres.

Documents relatifs aux services alimentaires offerts à la communauté universitaire.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la gestion des services alimentaires offerts à la communauté universitaire (restauration, service de traiteur et boisson, distributeurs automatiques et autres).

• Contenu: formulaires d’inventaire des ressources alimentaires, menus, recettes, organisation des repas et réceptions, rouleaux de caisses enregistreuses et autres.

Documents relatifs aux demandes de services alimentaires de l’UdeM ou de ses unités.

• Contenu: formulaire de commande, rapports de réceptions, correspondance et autres.

Documents relatifs aux services de location de vestiaires offerts aux membres de la communauté universitaire.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la gestion des services de location de vestiaires offerts aux membres de la communauté universitaire.

• Contenu: liste des vestiaires par pavillon, procédure d’ouverture des vestiaires dont l’utilisation n’est pas autorisée, procédure de distribution et contrôle des cadenas et autres.

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers bénéficiant des services de location de vestiaires offerts par l’UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, demande de location, formulaire de location de vestiaire, formulaire d’emprunt de cadenas et autres.

Documents relatifs à la gestion des magasins de l’UdeM (librairies, magasin dentaire et autres).

• Contenu: inventaires, commandes, rouleaux des caisses enregistreuses et autres.

Documents relatifs à la gestion des services de reprographie de l’UdeM.

• Contenu: réquisitions de photocopie, réquisitions internes de travaux d'imprimerie, facturation interne et externe, documents relatifs au contrôle d'utilisation et de dépôt d'argent des photocopieurs payants, rapports de service et autres.
• Renvoi(s)
• 10200-Mobilier et équipements: pour la gestion des appareils et équipements de reprographie

Documents relatifs à l’émission et à la gestion des cartes d’identité des étudiants et du personnel de l’UdeM.

• Contenu: correspondance, listes des détenteurs d’une carte et autres.

Documents relatifs à la gestion des services de garde offerts par l’UdeM.

• Contenu: correspondance, documents financiers, mémoires, rapports d’études, contrats, rapports annuels, journaux internes, inscriptions, débats, documentation et autres.

Documents relatifs à la gestion des stationnements de l’UdeM (exploitation, aménagement, entretien, réparation).

• Contenu: permis de stationnement, reçus de vignette de stationnement, billets de stationnement (fournissant les heures d’arrivée et de départ des véhicules), relevés journaliers de stationnement, listes de clients, listes des retenues salariales, demandes de remboursement, déclaration pour perte ou vol du permis de stationnement, réquisitions et factures de remorquage des véhicules en infraction et autres.

Documents relatifs aux services de santé offerts aux étudiants, au personnel et à la communauté environnante de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.
• Renvoi(s)
• 05740-Services vétérinaires: pour les services vétérinaires offerts par l’UdeM

Documents relatifs à la gestion des services de santé offerts aux étudiants, au personnel et à la communauté environnante de l'UdeM : planification et organisation des services de santé (activités de prévention et de dépistage, cliniques de médecine, de médecine dentaire, d'optométrie, de nutrition, de kinésiologie, de médecine sportive, d'orthophonie et d'audiologie et autres) et des services d'aide et d'information psychologique (kiosques d'information, ateliers et consultations individuelles ou de groupe).

• Contenu: documents de planification et de définition des mandats, rapports, statistiques, correspondance et autres.
• Renvoi(s)
• 05712-Dossiers individuels (services de santé): pour les dossiers individuels

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des services de santé offerts par l’UdeM (cliniques de médecine, de médecine dentaire, d’optométrie, de nutrition, de kinésiologie, de médecine sportive, d’orthophonie et audiologie et autres).

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, histoire de cas, examen, diagnostic, soins prescrits, rapports d’évolution et autres.
• Renvoi(s)
• 05320-Dossiers individuels (services sportifs): pour les usagers de services sportifs ne faisant l'objet d'aucun traitement médical
• 05712-Dossiers individuels (services de santé) - Centre de santé et de consultation psychologique: pour les dossiers individuels du Centre de santé et de consultation psychologique
• 05742-Dossiers individuels (services vétérinaires): pour les usagers des cliniques de médecine vétérinaire

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des cliniques du Centre de santé et de consultation psychologique de l'UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, histoire de cas, examen, diagnostic, soins prescrits, rapports d’évolution et autres.
• Renvoi(s)
• 05320-Dossiers individuels (services sportifs): pour les usagers de services sportifs ne faisant l'objet d'aucun traitement médical
• 05742-Dossiers individuels (services vétérinaires): pour les usagers des cliniques de médecine vétérinaire

Documents contenant les analyses de laboratoire demandées par le personnel médical du CSCP.

• Contenu: analyses de laboratoire.

Documents relatifs aux activités et aux services d’orientation et d’information scolaire et professionnelle offerts aux étudiants de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à l’organisation et au suivi des activités et services d’orientation (cliniques d’orientation, tests psychométriques) et d’information scolaire et professionnelle (précision des objectifs de formation, recherches, consultations et ateliers sur les métiers, professions, programmes d’études et autres) offerts par l'UdeM.

• Contenu: documents décrivant les services offerts, rapports d'activités, statistiques, correspondance, horaire des rendez-vous, documentation, tests psychométriques, protocoles, fiches d'information et autres.
• Renvoi(s)
• 05722-Dossiers individuels (orientation scolaire et professionnelle): pour les dossiers individuels

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des services d’orientation et d’information scolaire et professionnelle offerts aux étudiants de l’UdeM.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager, résumé et notes d’entrevues, notes d’évaluation, questionnaire et test pour diagnostic, rapports du conseiller d’orientation et autres.

Documents relatifs aux services de consultation juridique offerts aux membres de la communauté universitaire.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la gestion des services de consultation juridique offerts aux membres de la communauté universitaire : planification et organisation des services de consultation juridique (cliniques juridiques), des services d'aide et d'information juridique (kiosques, ateliers et consultations individuelles ou de groupe).

• Contenu: plan de travail, programme, documents décrivant l'organisation du service, horaire, formulaire de réservation de local, rapports, statistiques, correspondance et autres.
• Renvoi(s)
• 05732-Dossiers individuels (consultation juridique): pour les dossiers individuels

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers des services de consultation juridique offerts aux membres de la communauté universitaire (cliniques juridiques).

• Contenu: documents contenant les renseignements généraux sur l'usager, le résumé des consultations, les conseils fournis, les références offertes, les modalités de règlement du dossier, correspondance de nature juridique et autres.

Documents relatifs aux services vétérinaires offerts par l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à la planification, l’organisation et la gestion des services vétérinaires offerts par l'UdeM (cliniques, centre hospitalier universitaire vétérinaire, activités de prévention, kiosques d’information et autres).

• Contenu: documents de planification et de définition des mandats, rapports, statistiques, correspondance et autres.
• Renvoi(s)
• 05742-Dossiers individuels (services vétérinaires): pour les dossiers individuels

Dossier regroupant l’ensemble des informations sur les usagers (propriétaires des animaux) des services vétérinaires offerts par l’UdeM et sur les animaux recevant les soins.

• Contenu: renseignements généraux sur l’usager et son animal, histoire de cas, examen, diagnostic, soins prescrits, rapports d’évolution et autres.

Documents relatifs aux services offerts aux diplômés de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à l’identification des diplômés et aux relations entretenues par l’UdeM avec ses diplômés.

• Contenu: listes et registres des diplômés, rapports et statistiques sur les diplômés, dossiers des associations de diplômés (associations sectorielles ou de programmation) et autres.

Documents relatifs à l'organisation d'activités et de services favorisant le maintien de l'implication, la participation et la socialisation des diplômés de l'UdeM : services offerts aux diplômés (bibliothèque, Internet, cours, séminaires, cartes de crédit, assurances et autres), activités d'échanges entre les diplômés et étudiants d'un même programme d'études, activités récréatives, retrouvailles, midis-causeries, journées conférences, bulletins et journaux des diplômés, implication des diplômés dans les comités et autres.

• Contenu: liste des diplômés, ententes avec des partenaires externes (offres de privilège aux diplômés) et avec les différents services de l'UdeM (bibliothèque ou autres), rapports, documents d'organisation d'activités (conférence, causerie, retrouvailles, etc.), bulletins, journaux, publicité, correspondance et autres.
• Remarque(s)
• Les documents d'une association de diplômés sont considérés comme des documents privés qui doivent demeurer sous sa responsabilité et ne sont pas couverts par les présentes règles de gestion. S'il y a lieu, ces documents sont conservés dans les fonds d'archives privées des associations les ayant produits.

Documents relatifs aux services offerts aux retraités de l’UdeM.

• Contenu: documents de nature trop générale pour être classés à un niveau plus spécifique. Requiert l'ajout de subdivisions uniformes.

Documents relatifs à l’identification des retraités et aux relations entretenues par l’UdeM avec ses retraités.

• Contenu: listes et registres des retraités, rapports et statistiques sur les retraités et autres.

Documents relatifs à l’organisation d’activités et de services favorisant le maintien de l’implication, la participation et la socialisation des retraités de l’UdeM.

• Contenu: services offerts aux retraités (bibliothèque, Internet, cours, séminaires, cartes de crédit, assurances et autres), activités d’échanges entre les retraités, activités récréatives, retrouvailles, causeries, conférences, bulletins et journaux des retraités, implication dans les comités, les campagnes de souscription institutionnelles et autres.
• Remarque(s)
• Les documents d'une association de retraités sont considérés comme des documents privés qui doivent demeurer sous sa responsabilité et ne sont pas couverts par les présentes règles de gestion. S'il y a lieu, ces documents sont conservés dans les fonds d'archives privées des associations les ayant produits.