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04000 - Coopération

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges de l’UdeM, aux niveaux provincial, national et international.

04100 - Coopération Québec-Canada

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges impliquant l’UdeM et différents organismes publics ou privés situés au Québec et au Canada (organismes gouvernementaux, organismes d’enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres).

  • Contenu: correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre, ententes, conventions, protocoles et autres.
  • Classer par lieu géographique (ex.: province), par organisme, par projet de coopération.
  • Renvoi(s)

Durée de conservation

 

Principal

Détenteur(s): Direction des affaires internationales et autres unités responsables d'activités de coopération

  • Actif: 2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération
  • Semi-actif: 5 ans
  • Inactif: effectuer un tri

Secondaire

2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération, puis éliminer (voir Sécurité)

Disposition

 

Effectuer un tri

Verser aux archives les documents significatifs témoignant de la nature, des objectifs et des résultats de l'entente de coopération en enseignement impliquant l'UdeM.

Éliminer les autres documents (voir Sécurité).

Sécurité

 

Documents confidentiels

04200 - Relations internationales

Documents relatifs aux activités de coopération, aux partenariats et aux échanges impliquant l’UdeM et différents organismes publics ou privés à l’extérieur du Canada (organismes gouvernementaux, organismes d’enseignement et de recherche, organismes privés, entreprises et autres).

  • Contenu: correspondance, programmes de coopération, ententes-cadre, ententes, conventions, protocoles et autres.
  • Classer par pays, par organisme, par projet de coopération.
  • Renvoi(s)

Durée de conservation

 

Principal

Détenteur(s): Direction des affaires internationales et autres unités responsables d'activités de coopération

  • Actif: 2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération
  • Semi-actif: 5 ans
  • Inactif: effectuer un tri

Secondaire

2 ans après la fin de l'entente-cadre de coopération, puis éliminer (voir Sécurité)

Disposition

 

Effectuer un tri

Verser aux archives les documents significatifs témoignant de la nature, des objectifs et des résultats de l'entente de coopération en enseignement impliquant l'UdeM.

Éliminer les autres documents (voir Sécurité).

Sécurité

 

Documents confidentiels

04300 - Professeurs coopérants

Dossier permettant de suivre le profil et les réalisations des professeurs qui participent aux activités de coopération en enseignement et en recherche impliquant l’UdeM.

Durée de conservation

 

Principal

Détenteur(s): unités responsables du dossier du professeur

  • Actif: 2 ans après le départ du professeur coopérant
  • Semi-actif: 5 ans
  • Inactif: effectuer un tri

Secondaire

1 an après le départ du professeur coopérant, puis éliminer (voir Sécurité)

Disposition

 

Effectuer un tri

Verser aux archives les dossiers des professeurs coopérants nés aux années 1 et 6 de chaque décennie. Sélectionner en plus les dossiers des professeurs coopérants s'étant particulièrement illustrés dans leur domaine.

Éliminer les autres documents (voir Sécurité).

Sécurité

 

Documents confidentiels